… Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé sous forme de poudre blanche et inodore, conditionné dans un récipient étiqueté, d’un … en trois prises égales. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la … dans un autre appareil. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet de pétrissage B Moule à pain C Axe …
… 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011 … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles … (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une … l'utilisateur de la pipe à eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… cabine et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau … de freinage avant et arrière est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 … déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …
… les deux roues indépendantes placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en … deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, … du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières plastiques , munie … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en matières plastiques , munie … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 …
… en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à … de forme spéciale (généralement de section en forme d'U ou d'oméga à jambages très courts), qui ont subi un … manière à ce qu'elle affecte la forme approximative d'un L dont la plus courte branche s'appuie sur le patin et la plus …
… en un seul métal ou en plusieurs. B) La gaine isolante, dont le rôle est d'empêcher les pertes de courant et … procédé analogue, en recouvrant le conducteur d'une couche d'oxydes ou de sels isolants. C) La ou les gaines … sous-marins et les fils et câbles pour transmission de données). Ils sont généralement constitués d'une paire, …
… à main, de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les porte-outils , qui … peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de … circulaires et les tables, avec ou sans dispositifs d'orientation ou de réglage micrométriques, les brides et …
… dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le … dans des solvants organiques utilisées pour la fabrication d’objets par trempage ou pour l’enduction ou le badigeonnage … par des tissus associés à du caoutchouc mélangé, dont le poids excède 1500 g/m 2 et contenant en poids 50 % …
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