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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage … Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . … sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en … 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou … de découpage, usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ … quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport … textiles touffetées du n° 58.02 , par exemple, par leur rigidité, leur épaisseur et leur résistance, qui les rendent …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés … sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.41
… Ephédrine et ses sels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …