WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute … ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre …Legal note
… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne …Legal note
… comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne … ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …Legal note
… les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …