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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont … que les forts et autres accessoires. 9)   Les articles de sport ayant le caractère de jouets présentés sous forme de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre … par exemple des mélasses, opérée dans des conditions spéciales. Elle se présente pressée, généralement en pains … en plus, obtenues directement à partir de levures actives spécialement fabriquées à cet effet. La présente position …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10               - … le caractère d’une préparation relevant d’une position plus spécifique de la Nomenclature. C’est ainsi, notamment, que … et peintures à base de latex ( Chapitre 32 ). 2)     Les dispersions et solutions de caoutchouc non vulcanisé dans …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux               ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ … animales du Chapitre 15 . c)      Les collections et spécimens pour collections de zoologie, consistant en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… cordes, de courroies, etc.  Les bâches découpées de formes spéciales, destinées à recouvrir les meules de foin, le pont … yachts, de bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par exemple) ainsi que les voiles pour planches à …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… ( n°s 34.05 , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu … de leur point de goutte. En outre, les produits de l'espèce possèdent généralement les caractéristiques …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en … sont des papiers revêtus sur une face d'une enduction spéciale les rendant imperméables à l'encre lithographique. … constituées par un papier enduit sur une face d'une encre spéciale permettant de reproduire, à la manière d'un papier …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de … pour autant qu' ils ne soient pas couverts d'une façon plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature (voir …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il se forme ainsi des … produire des poils. On obtient un résultat semblable en disposant des fers parallèlement aux fils de chaîne et en … préalablement bouclés (fils fantaisie) ou d'une préparation spéciale (grattage ou arrachage, par exemple) de leur …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer … ). c)     Les rubans et sangles couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions, tels que ceux ayant le …