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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se présentent sous la … certaines (dites perles baroques) représentent des figures irrégulières. Leur grosseur est très variable. Elles se … en minces plaques faites de lamelles superposées. On range également dans la présente position les perles de culture, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les … fabriquées à partir de tôles ou de profilés. On y range également tous éléments, tels que produits laminés plats, … sous‑positions. N° 7308.30 La présente sous-position couvre également les portes sécurisées en acier pour tous types …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… billes (à une seule ou à deux rangées de billes). Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , telles … 3)   Celles à course non limitée, en acier, comprenant un segment, un carter maintenant les billes et un rail de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… horticoles ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des … à fleurs ou à fruits; les sécateurs à vendange dits à égrener avec lames droites et très effilées, etc. Par … Tous ces outils peuvent être emmanchés ou non. Sont également comprises ici les parties en métaux communs pour …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… de la même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de … taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les manchons de gills, les … ou instruments du Chapitre 90, et les tubes et tuyaux. Sont également inclus les articles suivants : Les porte‑adresses, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position les produits … tannants ou tinctoriaux et écorces à tan épuisés.  Sont également compris dans cette position les déchets et débris … portes, par exemple) suivent leur régime propre. Sont également exclus de cette position : a)      Les bois et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la présente position. Les automobiles blindées … eau ou munitions dans les zones de combat. C)   Les tanks téléguidés, de petites dimensions, qui transportent les … voitures et camions automobiles du type courant, munis d'un léger blindage ou pourvus accessoirement de dispositifs …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties … que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques … armes se déplaçant sur voies ferrées ou sur route). Sont également exclus du présent Chapitre : a)    Les casques …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… de vernis, peintures, cirages ou encaustiques. Ils sont également employés dans la préparation de produits … terpènes ou d'autres produits. La présente position couvre également tous les p‑ cymènes bruts quelle que soit leur … d'eau) des souches grasses des pins. Elle est obtenue également par synthèse chimique (à savoir, hydratation …