Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en tirage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… couleur céramique. e)   Aluminate de cobalt . Préparé à partir d'aluminate de sodium et d'un sel de cobalt, il … zinc . b)   Chromate de plomb . Le chromate neutre de plomb artificiel résulte de l'action de l'acétate de plomb sur le … organique (comme oxydant), en photographie ou dans les arts graphiques, en huilerie (pour purifier ou décolorer les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas … de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même … du n ° 66.02 . c)     Les fleurs, feuilles et fruits artificiels et leurs parties ( n ° 67.02 ). d)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ … 8543 .70 - Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne … moyen purement électrique. Sont toutefois compris ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci … Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, … instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que les autres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 … pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des … peuvent, suivant le cas, affecter diverses formes, en particulier la forme hexagonale arrondie (dans les tulles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, … 3)    Les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constitués par des feuilles isolées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et … livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on … utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires. 3)    Les machines à encarter ou piquer …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres … pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de …

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