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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… l’extraction des gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et … les aliquotes de gaz dans le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre … l’extraction des gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes aménagés dans … ses accessoires, constitué de deux demi-coques en matière plastique moulée (couvercle et fond) reliées par une … pourvues à l'intérieur d'une garniture amovible en matière plastique moulée comportant des logements pour l'outil et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… tubulaires munis de capsules de fermeture, en matières plastiques, pouvant présenter des longueurs, diamètres, … des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en matières plastiques doté de compartiments qui permettent de maintenir … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Plateau en matières plastiques, sans couvercle, utilisé pour le conditionnement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour … relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le … Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir les aliments … être utilisé pour conserver les aliments au frais; dans ce cas, l'eau chaude est remplacée par des glaçons. Application …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un … physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D 1298) est de 742,0 kg/m3. La composition fractionnée (ISO 3405/ASTM D 86) est la suivante : point initial d’ébullition …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, élasthanne guipé 25 %, coton 16 %, polyester 16 %) à structure transversale assurant la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le … étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968   … 2. Laser de contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , … pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs … pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (250 ml), contenant des agents organiques …