Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… à entourer les appareils de prise de vues à l'effet d'atténuer le bruit du moteur ( autres que ceux qui sont faits …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses … 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( … des poissons fumés qui ont été cuits avant ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS … parties sont liées l'une à l'autre par l'intermédiaire de l'atome de carbone anomérique du sucre. Par conséquent, ne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical … Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même …