Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur …
Explanatory notes
… matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur … et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces … 800 l 8418.40 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou … essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont … titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. 2) Les bières de gingembre et les bières …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés … laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de … cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 . Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou … du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et coiffures, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
Explanatory notes
… position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la … du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du réservoir lorsque des combustibles liquides sont utilisés. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec …