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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … … numérique de la lumière).  Le projecteur prend en charge les réseaux locaux (LAN) et est équipé de … 16 : 10 – Luminosité : 5 000 lm      Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2022   ❶ Cache du LAN sans fil ❷ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, … propres à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac … d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, composés … non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de … de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… % en poids), conférant la propriété intumescente; - liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées … non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée … ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, … transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… dans un coffret, accompagné d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur B Câble …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments … résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du chargement des accumulateurs, - un boîtier en matières … cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm de largeur, tandis que le troisième pingouin mesure 22,5 cm de hauteur et 14 cm de largeur.  Un cordon d’alimentation relie le produit à un … L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 9505.10/1, …