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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou … quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou … Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières …
Explanatory notes
… auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières … de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols … position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …