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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente … ou métal.  Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, réalisés dans les mêmes matières ou constitués … de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées.  Les poignées et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la … ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) … proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) … Toutefois elle ne se colore pas en bleu par l'iode, qui lui communique une légère teinte jaune brun. Elle est extraite …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à … des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1)    Les graisses d'équidés, d'hippopotame, … à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et autres déchets Ce … d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment pour la fabrication de cuir reconstitué ou de colle, ou comme engrais. 2)    Les ouvrages usagés inutilisables en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants ou aromatisées.         On range notamment dans ce groupe : 1)   Les eaux minérales … jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.         On range notamment dans ce groupe :         1)   Les nectars de tamarin rendus propres à la consommation en tant que boisson par addition d'eau, de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines … farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, … à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre.         Sont compris dans la présente …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… collage, couture ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : … ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de … ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non fermants, de table , de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… de l'acide carbonique, qui, étant principalement utilisée comme engrais, relève, même pure, des n°s 31.02 ou 31.05 . … par exemple; acide diatrizoïque et ses sels , utilisés comme opacifiants en radiographie. Certains de ces composés sont connus dans le commerce sous le nom d’ arylides . 5)    Acide …

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