Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres … . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni …
Explanatory notes
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni … ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette … eaux minérales naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales …