… ainsi obtenue. Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de … dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Cette position couvre un ensemble de préparations … de ces produits ( Chapitre 16 ). Au sens de cette position : A) Les termes farines et semoules …
… pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les … des tomates, du cassis ou de certains légumes comme la carotte ou le céleri). Les jus de cette position comprennent également l'eau de la noix de …
… les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. … de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour barrières, …
… ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente … Les soutiens‑gorge et bustiers. 2) Les gaines et gaines‑culottes. 3) Les combinés (combinaisons de gaines ou … suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) Les …
… préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant … lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux …
… appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les compositions pour … Il s'agit ici de récipients en verre ou en poterie que l'on jette sur le foyer d'incendie et qui se brisent en libérant … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant …
… 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une … sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des … à l'amusement des enfants sont également comprises dans cette position, de même que les articles dits transferts …
… même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 … et autres articles du n° 96.06 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à cheveux, … personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme …
… sont généralement obtenus par perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou … a) Les profilés creux y compris les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion ( n° 74.07 ). b) Les … de tuyauterie ( n° 74.12 ). c) Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par …
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