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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières …