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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… par exemple) ou, en ce qui concerne la ramie, provenant des tiges de plantes de la classe des dicotylédones de la … de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés (obtenus par effilochage de vieux … ou la pêche. Elles servent également à confectionner des tissus grossiers ou des tresses pour la chapellerie. La …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou … d'articles de passementerie, de dentelles, de certains tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; …
Explanatory notes
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, … 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de … etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les timbres‑avertisseurs (de portes, de tables, de bicyclettes, …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille … granit belge , pierre bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à … véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente position, pour autant que leur densité apparente soit …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Explanatory notes
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une … pour la fabrication des fils de verre continus pour le tissage ( silionne ), qui se composent d'un petit four … à fabriquer les parties ou pièces en verre (embases, tiges, queusots, etc.). 7) Les machines pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en cuir; 2) les brosses métalliques; 3) les … par la présence d’une broche et d’un support, qui tiennent et font circuler la pièce usinée, et d’une ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …