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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en …
Explanatory notes
… et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en … matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en … d’origine végétale : racines de chiendent, istle (ou tampico ), fibres de coco ( coir ) ou de piassava, alfa, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de …
Explanatory notes
… constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de … qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au montage comme canalisations intérieures ou extérieures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de … ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui … conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les coupe‑circuit à fusibles et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en … explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de …