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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus … (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés … longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 … dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… couper, tracer ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de dossiers, etc. 4) Les machines à fabriquer … ou de camping, jouets, etc.), même avec dispositif de chauffage. 12) Les coupeuses‑bobineuses , servant à débiter … ( n° 84.19 ). b) Les machines à empaqueter (le chocolat, par exemple) réalisant en outre la fabrication et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état … ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, …
Explanatory notes
… de contact, de signalisation ou de réglage. 6) Les chronomètres scientifiques, appelés parfois « chronoscopes » , pour mesurer la durée de phénomènes courts … de secondes et munis parfois d'une sonnerie. 10) Les chronographes enregistreurs pour les sports , avec mouvement …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de …
Explanatory notes
… système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les montres‑réveils, les montres à répétition … par exemple), montres à cadran Braille, etc. On appelle chronomètres les montres de haute précision, qui ont été …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, … de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de … soies et les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les … ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …