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Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la … cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au … ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, la qualité du papier, très …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, … et sous pression. La masse volumique du bois métallisé excède généralement 3,5 g/cm 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un diamètre excédant 50 mm, ceux à pendule, puis tous les mouvements …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les Considérations générales du … obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction directe du minerai de fer et qui, dans certains procédés, s'agglomèrent entre elles, soit par dépôt …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne … c'est, en outre, un antiseptique très actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils présentent … de la présente position les soufres bruts obtenus par le procédé Frasch, ainsi que les soufres raffinés ( n° 25.03 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… électronique numérique (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les … mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. Les mouvements de l'espèce sont donc …