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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… margarine ou d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, ne conservent plus que …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont manifestement conçues pour devenir des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… pour former le sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir également les n° 29.04, 29.22, 29.23, 38.08 et 38.24 ). …

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