Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la … optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). … ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils … dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour … semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des plaquettes peuvent être découpées en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de …
Explanatory notes
… constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de … autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport - Autres conducteurs électriques, … aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; …