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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. … lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement alternatif horizontal de translation. Toutefois, certaines …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et … - Nattes, paillassons et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin … obtenus par un procédé autre que le tressage, faits également de matières à tresser assemblées longitudinalement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de … carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, …
Explanatory notes
… appareils de l'espèce, on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, etc. C) Les autres appareils … à contacts électriques , dans lesquels le dispositif d'alarme est mis en branle par le fait de pousser une porte, … tels que : 1) Les appareils à produit fusible (cire, alliage spécial, etc.); lorsque la température dépasse un …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les …
Classification opinions
… en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est … les castors. Il est présenté, en général, dans ces poches allongées, la plupart du temps réunies à leur extrémité, … d'une autre manière (dans le glycérol, l'acétone ou l'alcool, par exemple) pour les besoins du transport ou du …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais …