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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les …

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… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

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… a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils …

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… à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont … pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , …

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… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont …

Section XVII

Explanatory notes

… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils … exclus par la Note 2 de la présente Section . Ne sont pas considérés comme entrant dans les positions de la présente …

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… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES …

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… une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les … les peintures à l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …

Legal note

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les … les peintures à l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        … n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont … le mouvement. Il est constitué généralement par des poids ou par des ressorts; l'énergie est aussi donnée par …

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… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        … n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, … n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les …

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… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de …

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… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de …

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