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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… plaquettes sont utilisés à la fabrication, par découpage et usinage très soignés (emploi de tolérances serrées et … de surface convenable), de balais ou autres pièces pour usages électriques ou électroniques du n° 85.45 ou de pièces … les déchets et débris d'ouvrages, ainsi que les ouvrages usagés, ne pouvant servir qu'à la récupération du graphite …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par … caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement …Section IV > Chapitre 24
… ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre …Legal note
… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : 5211.11 ‑ ‑ A armure toile … d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus 5211.20 ‑ Blanchis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de … dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues … actionnées par le tracteur à l’aide d’une prise de force à usage général (cultivateur rotatif, par exemple). Le … rangées dans le n° 87.05 , avec les autres voitures à usages spéciaux, les voitures épandeuses automobiles pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … genre sont compris ici, quels que soient leur forme et leur usage, y compris ceux de forme spéciale, tels que les … etc. Les rivets tubulaires ou à tige fendue pour tous usages relèvent du n° 83.08 , tandis que les rivets …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …