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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence … paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence … provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils sont, dans certains … désinfectant ou pour enrichir par flottation les minérais métallurgiques. Cette position ne comprend pas : a) Les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres appareils … programmables » qui sont des appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage d'instructions … horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par … l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de traitement infroissable et irrétrécissable . Ce sont des mélanges de composés de constitution chimique définie qui … (émétique), de bichromate de potassium ou d'autres sels métalliques, ou encore de tanin (voir toutefois l'exclusion … le trichlorure de benzène, l'orthophénylphénol, les esters méthyliques de l'acide crésotinique ainsi que des mélanges …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage …