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Section XI > Chapitre 58

… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …

Explanatory notes

… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …

Legal note

… 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00

… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …

Section XI > Chapitre 57

… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …

Explanatory notes

… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  … de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, …

Explanatory notes

… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, … En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour voies …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …

Explanatory notes

… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00

… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …

Section I > Chapitre 5

… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris …

Explanatory notes

… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris … pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal …

Legal note

… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …

Section IV > Chapitre 23

… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …

Explanatory notes

… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce …

Legal note

… produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30

… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …

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