Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …