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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de … (marrons glacés, gingembre, par exemple), quel que soit l'emballage. 10) Les fruits conservés par déshydratation …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières …
Explanatory notes
… (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La … la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, … ). b) Les papiers et cartons pour la fabrication d'emballages pour le lait, les jus de fruits et autres …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits … imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine à écrire), par … de dessins ou de textes dactylographiés ou manuscrits, par empreinte directe sur papier ordinaire. Ces papiers …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - Autres … enroulée en spirale en même temps qu'elles, ou par d'autres emballages. On range ici : 1) Les pellicules …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et … dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement de la correspondance, des fiches … des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la présente position les fournitures …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et …