Système harmonisé
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …Legal note
… tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …Legal note
… 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ … de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre pas les …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, …
Explanatory notes
… aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, … En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour voies …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris … pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal …Legal note
… comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …Section IV > Chapitre 23
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …