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Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… bardots, vivants (+).               - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes … domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les formes … leur composition qui est à retenir pour le classement des produits dans la présente position que leur forme et leurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… ( Populus spp. ), robinier ( Robinia spp. ), tulipier ( Liriodendron spp. ) ou noyer ( Juglans spp. ) 4412.34 - - …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… cuisson est une solution de soude caustique (hydroxyde de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine … deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. … souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de l'effilochage de … ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres … etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus … à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques (produits benzéniques, phénoliques, naphtaléniques, …

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