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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels …
Explanatory notes
… basiques ceux qui contiennent une quantité d'oxyde basique supérieure à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de … et autres fluorosels (n° 28.26); les aluns (n° 28.33); les cyanures complexes (n° 28.37), etc. Pour les sels doubles ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour … 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations … pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, destinées : 1) soit à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
Explanatory notes
… même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés … - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 ‑ - Acide …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques ‑ Autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
Explanatory notes
… les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Autres : 7009.91 - - Non … de sodium ou de sucre interverti. Ces produits sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent fournit un dépôt adhérent et brillant d'argent métallique. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en … par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions flexibles, de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …