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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du Chapitre 30 .        Les extraits de malt servent notamment … modelées dans la forme du produit final).         8)   Les pizzas non cuites, constituées d’un fond de pâte à pizza …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les … précieux ( Chapitre 71 ou n° 28.43 ), les métaux communs ( Chapitres 72 à 76 et 78 à  81 ), les  éléments  chimiques  … est un gaz faiblement coloré en jaune verdâtre, d'odeur piquante, dangereux à respirer, car il irrite les muqueuses, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds … comporter des perles (fines, de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, … Les armes et leurs parties du Chapitre 93 (armes blanches, pistolets, revolvers, etc.). f)     Les vaporisateurs de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… frais, réfrigérés ou congelés.               - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., … Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… que d'agrumes : 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres … La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière passagère.        Les huiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… des installations le plus souvent à treuil et câble ou à piston pneumatique ou hydraulique, utilisées pour élever, … constitués par une cage, munie d'un moteur entraînant un pignon et d'un mât équipé d'une crémaillère.  Lorsque le … fourneaux, fours à chaux, etc., en combustible, minerais, pierres à chaux, etc.        Les skips, également compris …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… des appareils dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible … ou des groupes importants de personnes. L'appareil pivote à une vitesse uniforme autour d'un axe vertical, … prises de vue de l'espèce à cabine fonctionnant à l'aide de pièces, de jetons ou de cartes magnétiques sont classés ici …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et … . 12)  Les couvre‑théières. 13)  Les petits coussins pour piquer les épingles. 14)  Les lacets de chaussures, de … (Suivent, par contre, le régime des tissus en pièces les toiles à fromage tissées en pièces préparées pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures et photographies encadrées … d'un cirque, d'une rencontre sportive, d'un opéra, d'une pièce ou d'une représentation analogue. 3)    Les dos de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en caoutchouc ou en matières plastiques; l'acide … à l'obtention du tantale, des fluorures, au décapage des pièces de fonderie, dans les synthèses organiques, comme … Bromure d'hydrogène (HBr). Gaz incolore, à odeur vive et piquante, présenté soit à l'état comprimé (acide anhydre), …

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