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Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure … le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant en émaillerie ( n° 25.30 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous … et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La … tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel ou en alliages de nickel sont utilisés, en raison de leur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… comme parties de chaudières : a)    Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent Chapitre …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au … qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), … dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; … en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à …

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