Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Explanatory notes
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins … qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une … et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans … souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, …
Explanatory notes
… à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, … des n°s 84.57 à 84.65 ou relevant du n° 84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
Explanatory notes
… numériques et les machines automatiques de traitement de l’information. D’une manière générale, les données peuvent … vers ou à partir d’une machine automatique de traitement de l’information. Ces supports utilisent exclusivement … sonores ( Chapitre 37 ). b) Les films sensibilisés pour l'impression par procédé photoélectrique ( n° 37.02 ). c) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …