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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79
… Autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour parquets en hêtre (d'une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, d'une largeur … assemblées dans la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …
Explanatory notes
… ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou … de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de … plafonds et les articles similaires pour la confection de treillages de clôtures. 3) Les pieux et piquets (y …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une ponceuse à main et ses accessoires, …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… les feutres et les nontissés), pelleteries, matières à tresser, etc.), excepté en amiante; elles peuvent comporter, … (autre qu'un talon qui y est fixé) qui, durant l'usage, se trouve en contact avec le sol. A des fins de classement, la … les côtés et le dessus du pied. La dimension des dessus est très variable suivant les types de chaussures considérés qui …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique … inhale par l’embout buccal en plastique placé à l’extrémité de l’inhalateur pour activer une cartouche … propylène glycol ou des sels de nicotine. Il est conçu pour être ajouté à une bouteille de liquide destiné à être …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de … celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de potassium et du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …