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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ou de garnitures de minime importance (colliers de perles avec fermoir en or, par exemple). Sont, par contre, exclus … polissage du cuir, du papier, etc., les bouchons décoratifs avec tête en agate ou autres pierres gemmes, les anneaux de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles … sous le nom de chamois pleine huile. Les peaux blanches, lavables, qui possèdent les mêmes propriétés que les peaux … même des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés. II) c uirs et peaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… du Chapitre 90). 10)  Les blocs‑amortisseurs en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à … tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement travaillés. 12)  Les emplâtres de forme carrée ou … et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, relevant de la Section XI (voir la Note …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… des effets de la pression atmosphérique), l'anneau de 's Gravesande (pour expérience de dilatation), le disque de … que les panneaux et schémas d'instruction, en relief, même avec un dispositif d'éclairage électrique, reproduisant, par … électriques sous forme de locomotives, chaudières, grues, avions, etc.) ( Chapitre 95 ). d)    Les mannequins, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés … les montres à quantièmes ou à calendrier, les montres avec indication de la réserve de marche, les montres à … de secondes), mais uniquement l'aiguille de chronographe ( avec ou sans rattrapante) et l'aiguille de compteur. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… (tels que fluorures ou phosphates des métaux déjà indiqués) avec ou sans fondant ou autres matières, et résistant, sans … vitrifiable, soit appliqués sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une composition … , et quelquefois vernis , sont des mélanges de silice avec d'autres produits (feldspath, kaolin, alcalis, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… sont espacées; dans ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou câblés des … cependant par le fait que l'âme n'est pas tordue avec les fils d'habillage. L'âme des fils guipés de la … guipés du n° 51.10 . b)    Les fils en caoutchouc guipés avec des textiles ( n° 56.04 ). c)     Les filés métalliques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… pyrotechnie pour obtenir des feux artificiels (en mélange avec le nitrate de potassium et le soufre), en peinture ( … son pouvoir de détruire les végétations morbides. Il forme avec les sulfures alcalins des sulfoarsénites classés au … dans l'eau. On l'emploie comme pigment. Il forme également avec les sulfures alcalins des sulfoarsénates classés au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… des produits qui ont, sur les nitrates de cellulose, l'avantage d'être ininflammables et de pouvoir être utilisés … sous forme de poudres à mouler. La nitrocellulose mélangée avec d'autres plastifiants trouve un emploi important comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… s'applique à des combinaisons de matières plastiques avec des matières, autres que les matières plastiques, qui …

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