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Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de … qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de l’azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, … . b)   de soufre : groupe du thiophène (n° 29.34)* . c)   d’azote : groupe du pyrrole (n° 29.33)* . 2)    Renfermant …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils … chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, … que certains autres, visés ci‑après dans les différentes Notes explicatives (n°s 44.14 à 44.21). Les panneaux de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de … soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de … soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), … ses sels 2939.59 - - Autres               - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits : … 2939.61 - - Ergométrine (DCI) et ses sels 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… 8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 … qui ne sont pas : a)     Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris plus spécifiquement à d'autres … par l'aimant et repoussée par les ressorts. 7)    Les robots industriels à usages multiples; les robots …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… - - Vitamine B 2 et ses dérivés 2936.24 - - Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B 5 ) et ses dérivés 2936.25 - - … Ils sont hydrosolubles. 1)    D- ou DL- acide pantothénique ( N … la forme la plus usuelle de la vitamine B 5 . 4)    Alcool pantothénique (D- et DL-) ou (D- et DL-)-pantothénol …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les … par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les … par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser … Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

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