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Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… esters des acides minéraux polybasiques des non-métaux. En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑     de graines de plantes adventices mélangées à …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent …

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