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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente … parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives … constitués par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. Ils se présentent coupés de longueur et …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de … de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment … auquel des additifs ou des accélérateurs peuvent être incorporés afin d'en modifier les propriétés hydrauliques. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes … (gazes dites crochetées et, en particulier, gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs duites dans une seule boucle …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de … peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le … dans une proportion égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids (voir la Note 3 b) du présent … Les pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5107.20 ‑ Contenant moins de … peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …