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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises … ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici : a) Le graphite naturel ( …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - … fumées ainsi que fondues (suifs). Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables … 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à …
Explanatory notes
… ainsi une plaque consolidée , en matières textiles, utilisée comme matière filtrante, support de tapis … ou un fil de caoutchouc. Ces mêmes machines peuvent être utilisées également pour le guipage de certains fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour … de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s 84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
Explanatory notes
… sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures sous‑marines ou … il est très peu soluble dans l'eau, très toxique. On l'utilise en photographie (comme renforçateur) ou dans les …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - … - - Saumons rouges ( Oncorhynchus nerka ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir de carbone pour les … comprimés, tablettes, bâtons, etc.) susceptibles d'être utilisées comme telles, par simple dissolution ou … à un véhicule (grains de sable enrobés d'éthylcellulose) et utilisés dans les machines à photocopier (n° 37.07). b) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …