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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières …
Explanatory notes
… d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières … essentielles (+). - Huiles essentielles d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron … 3301.24 - - De menthe poivrée (Mentha piperita) 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - … des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et … carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs … et ses alliages se substituent parfois au fer et à l'acier dans la construction de charpentes, de superstructures de … pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux …
Explanatory notes
… fort et le brasage tendre sont des procédés qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion … pas par fusion à la constitution du joint. Le métal d’apport se répartit généralement sur la surface du joint …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …