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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …

Legal note

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés ou des … qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques …

Legal note

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques isolés ou des … qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… par vibration installés en divers points; - un système de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds … rail de guidage en plomb en forme de L, d'une structure coulissant vers l'avant, d'un dispositif de chauffage de la … «Android 2.0+». Cet appareil de massage à pesanteur nulle («système zéro gravité») est utilisé pour le massage …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux … ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et … froid. Les barres lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux qui se composent …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de … de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des …

Legal note

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de … de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et … utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues …

Legal note

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et … utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… laitiers et de matière grasse végétale, et contenant une capsule en matière plastique qui renferme elle-même un jouet … poudre 17 %, Brisures de biscuits 10 % Fibres d’avoine 8 % Inuline 6 % Polydextrose en poudre 5 % Prémélange de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants … de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants … de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… machine automatique de traitement de l'information. Les résultats de l'analyse sont communiqués à la machine … fonctions de commande des opérations et de traitement des résultats et de le faire passer ainsi du statut d'unité … l'information offrant des fonctions d'analyse automatique multi-éléments. La machine de traitement de l'information et …