WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes … - Autres groupes électrogènes : 8502.31 - - A énergie éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. …
Explanatory notes
… 28.17 ‑ Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc … ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 ) …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ … de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal … basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement … ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XI > Chapitre 56
… fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …Legal note
… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …