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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… par un tracteur auquel il est relié p ar un dispositif de couplage qui fournit la puissance hydraulique et mécanique … et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022   A. Transmission B. Débrayage de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… le récepteur à d'autres équipements audio ou vidéo (amplificateur, par exemple), de deux piles pour l'alimentation des microphones … vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de … la production de produits de confiserie et de boulangerie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… dans l’industrie alimentaire ou à des fins domestiques pour plusieurs produits de boulangerie sans gluten et riches en fibres (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique se présentant coupés de longueur et destinés à … possède des parties terminales en métal et en matière plastique. Ces câbles sont destinés à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de … certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches … la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. … liquides, et lorsque la stabilité est essentielle, par exemple, dans les prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. … de polyuréthanne (mastic de fixation) à base de matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits … et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. … cire artificielle d’après les critères établis dans la Note Explicative du n° 34.04. Le produit est présenté en sacs de … le gélifiant alimentaire et le beurre de cacahuète.   Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de … une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les … que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

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