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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : a)    Les alènes sans chas … effilées pour entomologistes et articles similaires. Sont exclus de la présente position : a)    Les épingles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou … ou de fours à cuve similaires. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les fours non industriels, …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur … 44.21 , 73.25 , 73.26 , etc., selon le cas). Sont également exclus du présent Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

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