… la cuisson pour déterminer l'allure de la cuisson, sont classés dans les n°s 90.17 ou 90.31 . C.‑ BAROMETRES, … selon qu'il va faire beau ou mauvais temps, sont également classés ici. Par contre, les papiers imprégnés de substances … au titre d'instruments de météorologie). Restent notamment classés ici : 1) Les thermo‑hygromètres et les …
… titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une … par la valeur représentative des timbres. Sont également classées ici les vignettes fiscales en forme de bandes, … timbres‑primes distribués par certains détaillants à leur clientèle, les timbres à sujets religieux du genre de ceux …
… Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du … de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles du n° 58.08. Cependant, les articles tressés de la … caoutchouc ou de matière plastique. Tous ces produits sont classés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur …
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - … tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, … diamètre. Les conducteurs non métalliques sont également inclus dans cette position. Ces articles comportent les … à l'une de leurs extrémités ou aux deux, n'affecte pas leur classement. Sont également compris ici les câbles de fibres …
… avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières … le voligeage. Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à … de leur structure en couches, qui est apparente lors du clivage ( Chapitre 48 ). e) Les panneaux de fibres …
… vapeur, mais non décortiqués. Ces derniers produits restent classés respectivement aux n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 … être présentés dans des contenants hermétiquement clos (le saumon simplement fumé en boîtes, par exemple) sans que leur classement en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est …
… vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) … le présent alinéa ne relèvent du n° 32.10 que s'ils sont clairement reconnaissables comme étant destinés à être …
… normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est classé dans le n° 87.01 . Sont compris ici : I.- PALANS Les … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
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