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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n°  72.14 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… produits qui, même présentés dans de l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… . A)    Fils de soie ou de déchets de soie.         Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… Newton, de Wood, etc.), utilisés comme soudures, pour les soupapes de sûreté dans les chaudières ou dans les appareils …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… la pression. 6)    Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours des …

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