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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Legal note

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de … mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions … qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un …

Legal note

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions … qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous … Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton entourant une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… (psi) : > 10.000;    Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6;    Absorption d’eau bouillante en 5 heures (%) : < 10;    Taux initial d’absorption d’eau …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a … aléatoirement, reliées entre elles par des filaments synthétiques. Il est impossible de séparer le fil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… radio MF/OM; 2°) deux lampes fluorescentes; 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant … batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. … aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en … de sol, une collerette de fermeture en simili-cuir et un thermomètre protégé par une gaine de bois), les différents …

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