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Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, … revêtement de sols en PVC constituent également l'une des applications les plus communes. Les copolymères les plus … fluorés les plus importants, possède de très nombreuses applications dans les industries électriques, chimiques et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à la largeur, les dispositions des n°s  72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( n° 61.11 ). b)    Les bas, … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un … revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux indications manuscrites ou autres qui doivent … seulement des indications d'un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées ultérieurement ( n°s  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e)     Appareils d'horlogerie, ainsi que de leurs cages et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… été remplacés par un ou plusieurs groupes (-SO 3 H) on les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également …

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