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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie … y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le … 1)    Les cadres spécialement adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres isothermes pour denrées ou …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des … restent collants au toucher. Les produits glacés sont obtenus en trempant les produits égouttés dans un sirop de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action … L'alcool éthylique non dénaturé des n°s 22.07 ou 22.08 est obtenu quand un produit fermenté est traité par des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de … cigarettes). 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules … de ces racines ou tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… de vinyle). Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur … et cosmétiques ainsi que dans les textiles. Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A)    Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie … etc. 3)   Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… (phosphates solubles). Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les … la poudre d'os. Les superphosphates doubles ou triples sont obtenus en substituant l'acide phosphorique à l'acide …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris … les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie (n° 84.81), les tube s et tuyaux en zinc, …

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